Formule V1.1 proposée : Risques prioritaires avec assurance valide / risques prioritaires × 100
Une assurance valide précise auteur, indépendance, objet, période, conclusion et limites. Une assurance valide peut conclure à une faiblesse : couverture ne signifie pas maîtrise.
Source : Plan d’audit et rapports. Production proposée : Responsable risques et suivi des recommandations. Validation proposée : Fonction habilitée selon son mandat. Surveillance : conseil et comité compétent.
Preuve attendue : Registre des risques, tests et rapports d’assurance. Période, version et référence de pièce obligatoires ; une déclaration seule ne vaut pas vérification.
Cible illustrative : 80 %. Seuils de simulation : favorable ≥ 80 % ; vigilance < 80 % et ≥ 60 % ; critique < 60 %. Ces seuils ne sont pas approuvés pour un organisme.
Arbitrage proposé : Définition précisée sans changement d’objet ; périmètre et preuves explicités.
Chaîne d’action : Voir la décision A5. Qualité des données : simulation fictive, sans assurance institutionnelle.